SPM 9
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 823 899 158, SPM 9 est une SAS créée le 22 novembre 2016. Son siège social est situé 511 av Gerard Rouviere, 11400 Castelnaudary. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SPM7 exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SPM 9
INSEE- Dénomination
- SPM 9
- SIREN
- 823 899 158
- SIRET (siège)
- 823 899 158 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR37823899158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 899 158
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 novembre 2016
- Siège social
- 511 AV GERARD ROUVIERE, 11400, CASTELNAUDARY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SPM 9
Achat vente location, gestion, administration de tous immbules, batis ou non batis et de tous biens et droits immobiliers. Toutes opératons d'aménagement d'unités foncières et de construction d'immeubles en vue de la location ou de la vente en totalité ou par lots.
Finances de SPM 9
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPM 9
INSEESPM7
Président de SAS
Depuis la création (22 novembre 2016) · 9 ans
STE SYGNATURES
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (22 novembre 2016) · 9 ans
Établissements de SPM 9
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11400 CASTELNAUDARYSiègeActif
823 899 158 00039 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 6820B
- 34000 MONTPELLIERFermé
823 899 158 00021 · ouvert le 21 avril 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SPM 9
INPIComptes annuels de SPM 9
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPM 9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPM 9
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPM 9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SPM 9 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPM 9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPM 9
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Immatriculée le 2024-03-14 · Début d'activité : 2024-02-01
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 22 novembre 2016
Questions fréquentes sur SPM 9
Quel est le numéro SIREN de SPM 9 ?
Le numéro SIREN de SPM 9 est 823 899 158. Le SIRET de son siège social est 823 899 158 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37823899158.
Qui dirige SPM 9 ?
SPM 9 est dirigée par SPM7, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPM 9 ?
Le siège social de SPM 9 est situé 511 av Gerard Rouviere, 11400 Castelnaudary.
SPM 9 est-elle toujours en activité ?
Oui, SPM 9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPM 9 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPM 9.
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