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SPM BAT

Active
Siren412 084 204SARL75002 PARIS 2Créée le 22 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPM BAT est une SARL immatriculée le 22 mai 1997 sous le numéro SIREN 412 084 204. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 R de la Paix, 75002 Paris 2. Son activité principale relève du code NAF 452A.

Fiche d'identité de SPM BAT

Dénomination
SPM BAT
SIREN
412 084 204
SIRET (siège)
412 084 204 00020
N° TVA intracommunautaire
FR40412084204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 084 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
22 mai 1997
Siège social
10 R DE LA PAIX, 75002, PARIS 2
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SPM BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPM BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPM BAT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75002 PARIS 2SiègeFermé

    412 084 204 00020 · ouvert le 14 novembre 1997 · NAF 452A

  • 75009 PARIS 9Fermé

    412 084 204 00012 · ouvert le 06 mai 1997 · NAF 452A

Documents juridiques de SPM BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 20 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de SPM BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPM BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPM BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPM BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1997

Questions fréquentes sur SPM BAT

Quel est le numéro SIREN de SPM BAT ?

Le numéro SIREN de SPM BAT est 412 084 204. Le SIRET de son siège social est 412 084 204 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40412084204.

Où se situe le siège social de SPM BAT ?

Le siège social de SPM BAT est situé 10 R de la Paix, 75002 Paris 2.

SPM BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SPM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPM BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPM BAT.

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