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SPNL

Active
Siren492 770 516SCI38550 LE PEAGE-DE-ROUSSILLONCréée le 02 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPNL est une SCI immatriculée le 2 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 770 516. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue des Plaines, 38550 Le Peage-de-Roussillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SPNL

Dénomination
SPNL
SIREN
492 770 516
SIRET (siège)
492 770 516 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35492770516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 770 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2006
Siège social
14 RUE DES PLAINES, 38550, LE PEAGE-DE-ROUSSILLON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SPNL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPNL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPNL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38550 LE PEAGE-DE-ROUSSILLONSiègeFermé

    492 770 516 00010 · ouvert le 02 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPNL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SPNL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPNL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPNL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPNL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPNL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPNL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    BRULE Gaëlle Jeanne Victoria nom d'usage : ESPENEL n'est plus gérant. ESPENEL Thierry Henri Léon nom d'usage : ESPENEL n'est plus gérant. ESPENEL Thierry Henri Léon nom d'usage : ESPENEL devient liquidateur.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2006

Questions fréquentes sur SPNL

Quel est le numéro SIREN de SPNL ?

Le numéro SIREN de SPNL est 492 770 516. Le SIRET de son siège social est 492 770 516 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35492770516.

Où se situe le siège social de SPNL ?

Le siège social de SPNL est situé 14 rue des Plaines, 38550 Le Peage-de-Roussillon.

SPNL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPNL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPNL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPNL.

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