SPONCET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
SPONCET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2014, identifiée par le SIREN 802 964 734. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue des Mases, 30190 Saint-Chaptes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MYRIAM BARET en qualité de autre.
Fiche d'identité de SPONCET
INSEE- Dénomination
- SPONCET
- SIREN
- 802 964 734
- SIRET (siège)
- 802 964 734 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR94802964734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 964 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 juin 2014
- Siège social
- 23 RUE DES MASES, 30190, SAINT-CHAPTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPONCET
L'acquisition, la gestion, l'exploitation
Finances de SPONCET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPONCET
INSEEÉtablissements de SPONCET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30190 SAINT-CHAPTESSiègeActif
802 964 734 00015 · ouvert le 11 juin 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SPONCET
INPIComptes annuels de SPONCET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPONCET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPONCET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPONCET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SPONCET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPONCET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPONCET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-11
- création
Date d'effet : 18 juin 2014
Questions fréquentes sur SPONCET
Quel est le numéro SIREN de SPONCET ?
Le numéro SIREN de SPONCET est 802 964 734. Le SIRET de son siège social est 802 964 734 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94802964734.
Qui dirige SPONCET ?
SPONCET est dirigée par MYRIAM BARET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPONCET ?
Le siège social de SPONCET est situé 23 rue des Mases, 30190 Saint-Chaptes.
SPONCET est-elle toujours en activité ?
Oui, SPONCET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPONCET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPONCET.
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