SPONEM MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SPONEM MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 1983, identifié par le SIREN 327 638 672. Son siège social est situé Res Beauregard, 70360 Traves. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SPONEM MICHEL
INSEE- Dénomination
- SPONEM MICHEL
- SIREN
- 327 638 672
- SIRET (siège)
- 327 638 672 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90327638672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 638 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 juin 1983
- Siège social
- RES BEAUREGARD, 70360, TRAVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPONEM MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de SPONEM MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70360 TRAVESSiègeFermé
327 638 672 00011 · ouvert le 20 juin 1983 · NAF 6820B
Conformité de SPONEM MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPONEM MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPONEM MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SPONEM MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 1983
Questions fréquentes sur SPONEM MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SPONEM MICHEL ?
Le numéro SIREN de SPONEM MICHEL est 327 638 672. Le SIRET de son siège social est 327 638 672 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90327638672.
Où se situe le siège social de SPONEM MICHEL ?
Le siège social de SPONEM MICHEL est situé Res Beauregard, 70360 Traves.
SPONEM MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPONEM MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPONEM MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPONEM MICHEL.
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