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SPONEM MICHEL

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Siren327 638 672Entrepreneur individuel70360 TRAVESCréée le 20 juin 1983

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

SPONEM MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 1983, identifié par le SIREN 327 638 672. Son siège social est situé Res Beauregard, 70360 Traves. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SPONEM MICHEL

Dénomination
SPONEM MICHEL
SIREN
327 638 672
SIRET (siège)
327 638 672 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90327638672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 638 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 juin 1983
Siège social
RES BEAUREGARD, 70360, TRAVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPONEM MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de SPONEM MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70360 TRAVESSiègeFermé

    327 638 672 00011 · ouvert le 20 juin 1983 · NAF 6820B

Conformité de SPONEM MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPONEM MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPONEM MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPONEM MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 1983

Questions fréquentes sur SPONEM MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SPONEM MICHEL ?

Le numéro SIREN de SPONEM MICHEL est 327 638 672. Le SIRET de son siège social est 327 638 672 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90327638672.

Où se situe le siège social de SPONEM MICHEL ?

Le siège social de SPONEM MICHEL est situé Res Beauregard, 70360 Traves.

SPONEM MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPONEM MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPONEM MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPONEM MICHEL.