SPONEM MICHEL
Active4754Z · Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
Enregistré sous le numéro SIREN 390 525 988, SPONEM MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 5 avril 1993. Elle est domiciliée 10 rue du Pont de la Balance, 70360 Scey-sur-Saone-et-Saint-Albin. Elle exerce une activité de commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé (code NAF 4754Z).
Fiche d'identité de SPONEM MICHEL
INSEE- Dénomination
- SPONEM MICHEL
- SIREN
- 390 525 988
- SIRET (siège)
- 390 525 988 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR45390525988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 525 988
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4754Z - Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
- Date de création
- 05 avril 1993
- Siège social
- 10 RUE DU PONT DE LA BALANCE, 70360, SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SPONEM MICHEL
Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
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Établissements de SPONEM MICHEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBINSiègeFermé
390 525 988 00023 · ouvert le 25 décembre 1994 · NAF 4754Z
- 70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBINFermé
390 525 988 00015 · ouvert le 05 avril 1993 · NAF 524L
Conformité de SPONEM MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPONEM MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPONEM MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SPONEM MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 1993
Questions fréquentes sur SPONEM MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SPONEM MICHEL ?
Le numéro SIREN de SPONEM MICHEL est 390 525 988. Le SIRET de son siège social est 390 525 988 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45390525988.
Où se situe le siège social de SPONEM MICHEL ?
Le siège social de SPONEM MICHEL est situé 10 rue du Pont de la Balance, 70360 Scey-sur-Saone-et-Saint-Albin.
SPONEM MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPONEM MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPONEM MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPONEM MICHEL.
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