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SPONVILLE DANIEL

Active
Siren331 769 539Entrepreneur individuel77700 MAGNY-LE-HONGRECréée le 13 février 1985

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 331 769 539, SPONVILLE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 13 février 1985. Elle est domiciliée rue de la Boiserie residence la Boiserie, 77700 Magny-le-Hongre. SPONVILLE DANIEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de SPONVILLE DANIEL

Dénomination
SPONVILLE DANIEL
SIREN
331 769 539
SIRET (siège)
331 769 539 00023
N° TVA intracommunautaire
FR68331769539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 769 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 février 1985
Siège social
RUE DE LA BOISERIE RESIDENCE LA BOISERIE, 77700, MAGNY-LE-HONGRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SPONVILLE DANIEL

Location de logements

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Établissements de SPONVILLE DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 77700 MAGNY-LE-HONGRESiègeActif

    331 769 539 00023 · ouvert le 10 mai 2016 · NAF 6820A

  • 06000 NICEActif

    331 769 539 00031 · ouvert le 31 décembre 2018 · NAF 6820A

  • 87520 VEYRACFermé

    331 769 539 00015 · ouvert le 13 février 1985 · NAF 5571

Conformité de SPONVILLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPONVILLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPONVILLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPONVILLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1985

Questions fréquentes sur SPONVILLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SPONVILLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de SPONVILLE DANIEL est 331 769 539. Le SIRET de son siège social est 331 769 539 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68331769539.

Où se situe le siège social de SPONVILLE DANIEL ?

Le siège social de SPONVILLE DANIEL est situé rue de la Boiserie residence la Boiserie, 77700 Magny-le-Hongre.

SPONVILLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPONVILLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPONVILLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPONVILLE DANIEL.

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