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SPOSITO PATRICK

Active
Siren391 345 410Entrepreneur individuel74240 GAILLARDCréée le 10 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 345 410, SPOSITO PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue du Lieutenant Yvan Genot, 74240 Gaillard. Son activité principale relève du code NAF 526D.

Fiche d'identité de SPOSITO PATRICK

Dénomination
SPOSITO PATRICK
SIREN
391 345 410
SIRET (siège)
391 345 410 00024
N° TVA intracommunautaire
FR40391345410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 345 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526D
Date de création
10 juin 1993
Siège social
25 RUE DU LIEUTENANT YVAN GENOT, 74240, GAILLARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SPOSITO PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SPOSITO PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPOSITO PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPOSITO PATRICK

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74240 GAILLARDSiègeFermé

    391 345 410 00024 · ouvert le 17 novembre 1998 · NAF 526D

  • 83500 LA SEYNE SUR MERFermé

    391 345 410 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 923H

Documents juridiques de SPOSITO PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPOSITO PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPOSITO PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPOSITO PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPOSITO PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPOSITO PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPOSITO PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1993

Questions fréquentes sur SPOSITO PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SPOSITO PATRICK ?

Le numéro SIREN de SPOSITO PATRICK est 391 345 410. Le SIRET de son siège social est 391 345 410 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40391345410.

Où se situe le siège social de SPOSITO PATRICK ?

Le siège social de SPOSITO PATRICK est situé 25 rue du Lieutenant Yvan Genot, 74240 Gaillard.

SPOSITO PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, SPOSITO PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPOSITO PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPOSITO PATRICK.

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