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SPOURS

Active
Siren799 437 223SCI78300 POISSYCréée le 03 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SPOURS est une SCI immatriculée le 3 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 437 223. Son siège social est situé 41 B rue Charles Marechal, 78300 Poissy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL OURSEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SPOURS

Dénomination
SPOURS
SIREN
799 437 223
SIRET (siège)
799 437 223 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67799437223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 437 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 janvier 2014
Siège social
41 B RUE CHARLES MARECHAL, 78300, POISSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPOURS

Acquisition d'un terrain, l'exploitation et la miseen valeur de ce terrain par l'édification d'un immeuble et exploitation par bail ou autrement

Finances de SPOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPOURS

SC

SANDRINE CREUSOT

Autre

Depuis la création (03 janvier 2014) · 12 ans

PO

PASCAL OURSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de SPOURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78300 POISSYSiègeActif

    799 437 223 00016 · ouvert le 03 janvier 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPOURS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de SPOURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPOURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPOURS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-03

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2014

Questions fréquentes sur SPOURS

Quel est le numéro SIREN de SPOURS ?

Le numéro SIREN de SPOURS est 799 437 223. Le SIRET de son siège social est 799 437 223 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67799437223.

Qui dirige SPOURS ?

SPOURS est dirigée par PASCAL OURSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPOURS ?

Le siège social de SPOURS est situé 41 B rue Charles Marechal, 78300 Poissy.

SPOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SPOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPOURS.

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