SPP TEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SPP TEC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2023, identifiée par le SIREN 948 295 654. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 CHE des Lats Zone industrielle des Lats, 69510 Messimy. L'entreprise déclare le code NAF 4669B comme activité principale. Elle est dirigée par Nicolas PROTHERY, président de sas.
Fiche d'identité de SPP TEC
INSEE- Dénomination
- SPP TEC
- SIREN
- 948 295 654
- SIRET (siège)
- 948 295 654 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR67948295654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 295 654
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4669B
- Date de création
- 02 février 2023
- Siège social
- 12 CHE des Lats Zone industrielle des Lats, 69510, Messimy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPP TEC
Vente d'équipements industriels
Finances de SPP TEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPP TEC
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SPP TEC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69510 MessimySiègeActif
948 295 654 00016 · ouvert le 04 janvier 2023 · NAF 4669B
Documents juridiques de SPP TEC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPP TEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPP TEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPP TEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPP TEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPP TEC. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 10 avril 2025 · N° 25/00385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 janvier 2025 · N° 21/05034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPP TEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPP TEC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Questions fréquentes sur SPP TEC
Quel est le numéro SIREN de SPP TEC ?
Le numéro SIREN de SPP TEC est 948 295 654. Le SIRET de son siège social est 948 295 654 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67948295654.
Qui dirige SPP TEC ?
SPP TEC est dirigée par Nicolas PROTHERY, président de sas.
Où se situe le siège social de SPP TEC ?
Le siège social de SPP TEC est situé 12 CHE des Lats Zone industrielle des Lats, 69510 Messimy.
SPP TEC est-elle toujours en activité ?
Oui, SPP TEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPP TEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPP TEC.
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