SPRAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SPRAM est une SCI immatriculée le 3 décembre 2015 sous le numéro SIREN 815 033 196. Le siège social de l'entreprise se trouve 691 Che de Saraillou, 31340 Vacquiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ROLAND VAYSSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SPRAM
INSEE- Dénomination
- SPRAM
- SIREN
- 815 033 196
- SIRET (siège)
- 815 033 196 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR36815033196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 033 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 décembre 2015
- Siège social
- 691 CHE DE SARAILLOU, 31340, VACQUIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPRAM
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de SPRAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPRAM
INSEEÉtablissements de SPRAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31340 VACQUIERSSiègeActif
815 033 196 00016 · ouvert le 23 novembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SPRAM
INPIComptes annuels de SPRAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPRAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPRAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPRAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SPRAM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPRAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-23
- création
Date d'effet : 03 décembre 2015
Questions fréquentes sur SPRAM
Quel est le numéro SIREN de SPRAM ?
Le numéro SIREN de SPRAM est 815 033 196. Le SIRET de son siège social est 815 033 196 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36815033196.
Qui dirige SPRAM ?
SPRAM est dirigée par ROLAND VAYSSE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPRAM ?
Le siège social de SPRAM est situé 691 Che de Saraillou, 31340 Vacquiers.
SPRAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SPRAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPRAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPRAM.
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