SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION

Active

Siren527 659 536Société étrangère 7971 BASECLESCréée le 25 septembre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION est une société étrangère immatriculée le 25 septembre 2010 sous le numéro SIREN 527 659 536. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Preaux 83, 7971 Basecles. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION

INSEE

Dénomination: SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION
SIREN: 527 659 536
SIRET (siège): 527 659 536 00017
N° TVA intracommunautaire: FR21527659536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 527 659 536
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE: 4339Z
Date de création: 25 septembre 2010
Siège social: RUE DES PREAUX 83, 7971 BASECLES
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

7971 BASECLESSiègeFermé
527 659 536 00017 · ouvert le 25 septembre 2010 · NAF 4339Z

Documents juridiques de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 25 septembre 2010

Questions fréquentes sur SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION

Quel est le numéro SIREN de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION ?

Le numéro SIREN de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION est 527 659 536. Le SIRET de son siège social est 527 659 536 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21527659536.

Où se situe le siège social de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION ?

Le siège social de SPRL DAMIEN DEPLUS CONSTRUCTION est situé rue des Preaux 83, 7971 Basecles.