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SPRL ETS COGNAUX

Active
Siren404 386 484Société étrangère 17 RUE DE BAILLAMONTCréée le 13 mars 1996

0811Z · Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise

Documents

SPRL ETS COGNAUX est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 1996, identifiée par le SIREN 404 386 484. Elle est domiciliée 5555 Graide Station Bievre, 17 rue de Baillamont. SPRL ETS COGNAUX relève du secteur extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (code NAF 0811Z).

Fiche d'identité de SPRL ETS COGNAUX

Dénomination
SPRL ETS COGNAUX
SIREN
404 386 484
SIRET (siège)
404 386 484 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58404386484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 386 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
0811Z - Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
Date de création
13 mars 1996
Siège social
5555 GRAIDE STATION BIEVRE, 17 RUE DE BAILLAMONT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SPRL ETS COGNAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SPRL ETS COGNAUX

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SPRL ETS COGNAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17 RUE DE BAILLAMONTSiègeActif

    404 386 484 00012 · ouvert le 13 mars 1996 · NAF 0811Z

Documents juridiques de SPRL ETS COGNAUX

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SPRL ETS COGNAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPRL ETS COGNAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPRL ETS COGNAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPRL ETS COGNAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPRL ETS COGNAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 1996

Questions fréquentes sur SPRL ETS COGNAUX

Quel est le numéro SIREN de SPRL ETS COGNAUX ?

Le numéro SIREN de SPRL ETS COGNAUX est 404 386 484. Le SIRET de son siège social est 404 386 484 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58404386484.

Où se situe le siège social de SPRL ETS COGNAUX ?

Le siège social de SPRL ETS COGNAUX est situé 5555 Graide Station Bievre, 17 rue de Baillamont.

SPRL ETS COGNAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SPRL ETS COGNAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPRL ETS COGNAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPRL ETS COGNAUX.