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SPRUCE

Active
Siren802 058 867SCI95280 JOUY-LE-MOUTIERCréée le 05 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 058 867, SPRUCE est une SCI créée le 5 mai 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Saules, 95280 Jouy-le-Moutier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DAVID NOGUEIRA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SPRUCE

Dénomination
SPRUCE
SIREN
802 058 867
SIRET (siège)
802 058 867 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45802058867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 058 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mai 2014
Siège social
5 RUE DES SAULES, 95280, JOUY-LE-MOUTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPRUCE

L acquisition L administration et L exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie D acquisition échange apport ou autrement et notamment L acquisition L administration et L exploitation par bail D un ensemble immobilier sis 5 rue des saules 95280 Jouy le moutier

Finances de SPRUCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPRUCE

N

NOGUEIRA EEC

Autre

DN

DAVID NOGUEIRA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2021

Anciens dirigeants (1)

JH

Jean Pierre, Yves HAMON

Gérant Associé · de mai 2014 à décembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SPRUCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95280 JOUY-LE-MOUTIERSiègeActif

    802 058 867 00010 · ouvert le 16 mars 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPRUCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de SPRUCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPRUCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPRUCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPRUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SPRUCE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPRUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPRUCE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Gérant, Associé : NOGUEIRA David

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-16

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2014

Questions fréquentes sur SPRUCE

Quel est le numéro SIREN de SPRUCE ?

Le numéro SIREN de SPRUCE est 802 058 867. Le SIRET de son siège social est 802 058 867 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45802058867.

Qui dirige SPRUCE ?

SPRUCE est dirigée par DAVID NOGUEIRA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPRUCE ?

Le siège social de SPRUCE est situé 5 rue des Saules, 95280 Jouy-le-Moutier.

SPRUCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SPRUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPRUCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPRUCE.

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