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SPRUYT DANIEL

Active
Siren441 871 456Entrepreneur individuel14530 LUC-SUR-MERCréée le 01 avril 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPRUYT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2002, identifié par le SIREN 441 871 456. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de la Mer, 14530 Luc-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 4642Z.

Fiche d'identité de SPRUYT DANIEL

Dénomination
SPRUYT DANIEL
SIREN
441 871 456
SIRET (siège)
441 871 456 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61441871456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 871 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
01 avril 2002
Siège social
3 RUE DE LA MER, 14530, LUC-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SPRUYT DANIEL

Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures

Finances de SPRUYT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPRUYT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPRUYT DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 14530 LUC-SUR-MERSiègeFermé

    441 871 456 00014 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 4642Z

  • 14530 LUC-SUR-MERFermé

    441 871 456 00022 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 4771Z

Documents juridiques de SPRUYT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPRUYT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPRUYT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPRUYT DANIEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SPRUYT DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 19 mars 2008. Clôturée le 26 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 26 novembre 2008 · publié le 01 février 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 19 mars 2008 · publié le 04 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Novembre 2007 désignant liquidateur Maître Lize 11, place de la Résistance - 14017 Caen . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de SPRUYT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPRUYT DANIEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 novembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 19 mars 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Novembre 2007 désignant liquidateur Maître Lize 11, place de la Résistance - 14017 Caen . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Questions fréquentes sur SPRUYT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SPRUYT DANIEL ?

Le numéro SIREN de SPRUYT DANIEL est 441 871 456. Le SIRET de son siège social est 441 871 456 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61441871456.

Où se situe le siège social de SPRUYT DANIEL ?

Le siège social de SPRUYT DANIEL est situé 3 rue de la Mer, 14530 Luc-sur-Mer.

SPRUYT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPRUYT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPRUYT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SPRUYT DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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