SPS SIGNALISATION
ActiveSPS SIGNALISATION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 238 051. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 av Cite Artisanale de la Mare Ii av du Fief, 95310 St-Ouen-l'Aumone. Son activité principale relève du code NAF 252G.
Fiche d'identité de SPS SIGNALISATION
INSEE- Dénomination
- SPS SIGNALISATION
- SIREN
- 442 238 051
- SIRET (siège)
- 442 238 051 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR60442238051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 238 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 252G
- Date de création
- 04 juin 2002
- Siège social
- 11 AV CITE ARTISANALE DE LA MARE II AV DU FIEF, 95310, ST-OUEN-L'AUMONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SPS SIGNALISATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPS SIGNALISATION
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SPS SIGNALISATION
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95310 ST-OUEN-L'AUMONESiègeFermé
442 238 051 00019 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 252G
Documents juridiques de SPS SIGNALISATION
INPIConformité de SPS SIGNALISATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPS SIGNALISATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SPS SIGNALISATION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPS SIGNALISATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SPS SIGNALISATION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 2002
Questions fréquentes sur SPS SIGNALISATION
Quel est le numéro SIREN de SPS SIGNALISATION ?
Le numéro SIREN de SPS SIGNALISATION est 442 238 051. Le SIRET de son siège social est 442 238 051 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60442238051.
Où se situe le siège social de SPS SIGNALISATION ?
Le siège social de SPS SIGNALISATION est situé 11 av Cite Artisanale de la Mare Ii av du Fief, 95310 St-Ouen-l'Aumone.
SPS SIGNALISATION est-elle toujours en activité ?
Oui, SPS SIGNALISATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPS SIGNALISATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPS SIGNALISATION.
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