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SPV LE BOSC

Active
Siren983 743 733SAS34700 Le BoscCréée le 30 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SPV LE BOSC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 743 733. Elle est domiciliée Lot I24 - Zac du Prae Michel Chevalier, 34700 Le Bosc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. La direction est assurée par ABDELGHANI BACHIRI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SPV LE BOSC

Dénomination
SPV LE BOSC
SIREN
983 743 733
SIRET (siège)
983 743 733 00013
N° TVA intracommunautaire
FR03983743733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 743 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
30 janvier 2024
Siège social
LOT I24 - ZAC DU PRAE MICHEL CHEVALIER, 34700, Le Bosc
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPV LE BOSC

L'activité de conception, développement, exploitation, financement, prestations d'ingénierie et d'études, la gestion de projets de centrales photovoltaïques et la vente d'électricité, l'achat et la vente de projets à réaliser et d'installations de production d'énergies à partir de sources renouvelables , panneaux photovoltaïques, pompes à chaleur, équipements thermiques, géothermie, chambre froide, serres, éoliennes.; de tous produits de l'habitat et jardin, destinées tant aux particuliers qu'aux professionnels.

Finances de SPV LE BOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPV LE BOSC

AB

ABDELGHANI BACHIRI

Président de SAS

Depuis la création (30 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de SPV LE BOSC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34700 Le BoscSiègeActif

    983 743 733 00013 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 7112B

Documents juridiques de SPV LE BOSC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 mars 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 11 janvier 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 11 janvier 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 11 janvier 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SPV LE BOSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPV LE BOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPV LE BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPV LE BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPV LE BOSC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPV LE BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPV LE BOSC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2024

Questions fréquentes sur SPV LE BOSC

Quel est le numéro SIREN de SPV LE BOSC ?

Le numéro SIREN de SPV LE BOSC est 983 743 733. Le SIRET de son siège social est 983 743 733 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03983743733.

Qui dirige SPV LE BOSC ?

SPV LE BOSC est dirigée par ABDELGHANI BACHIRI, président de sas.

Où se situe le siège social de SPV LE BOSC ?

Le siège social de SPV LE BOSC est situé Lot I24 - Zac du Prae Michel Chevalier, 34700 Le Bosc.

SPV LE BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, SPV LE BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPV LE BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPV LE BOSC.

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