SQUAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 902 848 597, SQUAL est une SCI créée le 6 septembre 2021. Son siège social est situé 5 Imp Jacques Vellut, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. QUENTIN VELLUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SQUAL
INSEE- Dénomination
- SQUAL
- SIREN
- 902 848 597
- SIRET (siège)
- 902 848 597 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59902848597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 848 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 septembre 2021
- Siège social
- 5 IMP JACQUES VELLUT, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SQUAL
L'acquisition ou la location de divers lots de copropriété situés à ANNECY (Ancienne Commune de MEYTHET) 5 et 6 impasse Jacques VELLUT (respectivement lots 18 et lots 8 et 27), ainsi que tous biens et droits acquis ultérieurement.
Finances de SQUAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SQUAL
INSEEÉtablissements de SQUAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
902 848 597 00016 · ouvert le 09 octobre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SQUAL
INPIComptes annuels de SQUAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SQUAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SQUAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SQUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SQUAL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 30 janvier 2025 · N° 22/01984
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 novembre 1996 · N° 93-46.577
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SQUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SQUAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-09
- création
Date d'effet : 06 septembre 2021
Questions fréquentes sur SQUAL
Quel est le numéro SIREN de SQUAL ?
Le numéro SIREN de SQUAL est 902 848 597. Le SIRET de son siège social est 902 848 597 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59902848597.
Qui dirige SQUAL ?
SQUAL est dirigée par QUENTIN VELLUT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SQUAL ?
Le siège social de SQUAL est situé 5 Imp Jacques Vellut, 74000 Annecy.
SQUAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SQUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SQUAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SQUAL.
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