ST CLEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ST CLEMENT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2025, identifiée par le SIREN 939 370 367. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE Saint Clement, 10500 Courcelles-sur-Voire. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par Marie-Josée CHAUME, président de sas.
Fiche d'identité de ST CLEMENT
INSEE- Dénomination
- ST CLEMENT
- SIREN
- 939 370 367
- SIRET (siège)
- 939 370 367 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR86939370367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 370 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 09 janvier 2025
- Siège social
- RUE Saint Clement, 10500, Courcelles-sur-Voire
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ST CLEMENT
Production et vente d'énergie renouvelable et principalement photovoltaïque
Finances de ST CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ST CLEMENT
INSEEÉtablissements de ST CLEMENT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 10500 Courcelles-sur-VoireSiègeActif
939 370 367 00020 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 3511Z
- 10330 Saint-Léger-sous-MargerieActif
939 370 367 00012 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 3511Z
Documents juridiques de ST CLEMENT
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ST CLEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ST CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ST CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ST CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ST CLEMENT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le rétablissement personnel sans LJ
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/02464
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/00074
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pEC sociétés civiles
Décision du 07 avril 2025 · N° 23/03310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 06 décembre 2023 · N° 23/00045
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ST CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ST CLEMENT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-09 · Début d'activité : 2025-01-02
- création
Date d'effet : 09 janvier 2025
Questions fréquentes sur ST CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de ST CLEMENT ?
Le numéro SIREN de ST CLEMENT est 939 370 367. Le SIRET de son siège social est 939 370 367 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86939370367.
Qui dirige ST CLEMENT ?
ST CLEMENT est dirigée par Marie-Josée CHAUME, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ST CLEMENT ?
Le siège social de ST CLEMENT est situé RUE Saint Clement, 10500 Courcelles-sur-Voire.
ST CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, ST CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ST CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ST CLEMENT.
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