ST MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
ST MICHEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 1993, identifiée par le SIREN 390 904 522. Elle est domiciliée 3 Pl de l’Hotel de Ville Res du Plein Centre, 57120 Rombas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MICHELE GRILL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ST MICHEL
INSEE- Dénomination
- ST MICHEL
- SIREN
- 390 904 522
- SIRET (siège)
- 390 904 522 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68390904522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 904 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 avril 1993
- Siège social
- 3 PL DE L’HOTEL DE VILLE RES DU PLEIN CENTRE, 57120, ROMBAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ST MICHEL
LA PROPRIETE,L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU AUTRE MENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE PEUT DEVENIR PROPRIE- TAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION,DE CONSTRUCTION,D'ECHANGE,D'APPORT OU AUTRE- MENT
Finances de ST MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ST MICHEL
INSEEÉtablissements de ST MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57120 ROMBASSiègeActif
390 904 522 00013 · ouvert le 17 mars 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de ST MICHEL
INPIComptes annuels de ST MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ST MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ST MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ST MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent ST MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de p
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026005227
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00865
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/03016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/03017
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 27 février 2026 · N° 25/00266
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Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 10 février 2026 · N° 23/00441
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 29 août 2025 · N° 24/00935
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Cour d'appel, 3ème chambre
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Décision du 06 septembre 2024 · N° 20/01144
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
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Décision du 15 septembre 2023 · N° 21/02351
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/01692
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Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 15 juin 2023 · N° 22/00725
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 16 mars 2023 · N° 21/03504
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 octobre 2019 · N° 17-28.108
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Cour d'appel, 1ère Chambre C
Décision du 11 septembre 2018 · N° 16/00769
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 décembre 1991 · N° 89-19.111
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 1989 · N° 88-43.543
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ST MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ST MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 avril 1993
Questions fréquentes sur ST MICHEL
Quel est le numéro SIREN de ST MICHEL ?
Le numéro SIREN de ST MICHEL est 390 904 522. Le SIRET de son siège social est 390 904 522 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68390904522.
Qui dirige ST MICHEL ?
ST MICHEL est dirigée par MICHELE GRILL, gérant.
Où se situe le siège social de ST MICHEL ?
Le siège social de ST MICHEL est situé 3 Pl de l’Hotel de Ville Res du Plein Centre, 57120 Rombas.
ST MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ST MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ST MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ST MICHEL.
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