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STAEL

Active
Siren490 134 921Société civile34000 MONTPELLIERCréée le 23 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

STAEL est une société civile immatriculée le 23 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 134 921. Elle est domiciliée 39 rue Max Mousseron, 34000 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-PAUL CHAUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de STAEL

Dénomination
STAEL
SIREN
490 134 921
SIRET (siège)
490 134 921 00025
N° TVA intracommunautaire
FR11490134921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 134 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mai 2006
Siège social
39 RUE MAX MOUSSERON, 34000, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STAEL

Acquisition transformation aménagement construction administration et location de tous biens immobiliers

Finances de STAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STAEL

CC

CAMILLE CHAUSSE

Autre

JC

JEAN-PAUL CHAUSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2019

JC

JULIEN CHAUSSE

Autre

RC

ROMAN CHAUSSE

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de STAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34000 MONTPELLIERSiègeActif

    490 134 921 00025 · ouvert le 02 mai 2006 · NAF 6820B

  • 34000 MONTPELLIERFermé

    490 134 921 00017 · ouvert le 02 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de STAEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de STAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent STAEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : CHAUSSE Jean-Paul Denis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : CHAUSSE Jean-Paul, Denis

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2006

Questions fréquentes sur STAEL

Quel est le numéro SIREN de STAEL ?

Le numéro SIREN de STAEL est 490 134 921. Le SIRET de son siège social est 490 134 921 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11490134921.

Qui dirige STAEL ?

STAEL est dirigée par JEAN-PAUL CHAUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de STAEL ?

Le siège social de STAEL est situé 39 rue Max Mousseron, 34000 Montpellier.

STAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, STAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STAEL.

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