STAFFELBACH DAVID
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 531 183 523, STAFFELBACH DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Elle est domiciliée Vers les Bois, 74540 Chapeiry. STAFFELBACH DAVID relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de STAFFELBACH DAVID
INSEE- Dénomination
- STAFFELBACH DAVID
- SIREN
- 531 183 523
- SIRET (siège)
- 531 183 523 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49531183523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 183 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- VERS LES BOIS, 74540, CHAPEIRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STAFFELBACH DAVID
Élevage d'autres animaux
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Établissements de STAFFELBACH DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74540 CHAPEIRYSiègeActif
531 183 523 00012 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0149Z
Conformité de STAFFELBACH DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STAFFELBACH DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de STAFFELBACH DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de STAFFELBACH DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur STAFFELBACH DAVID
Quel est le numéro SIREN de STAFFELBACH DAVID ?
Le numéro SIREN de STAFFELBACH DAVID est 531 183 523. Le SIRET de son siège social est 531 183 523 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49531183523.
Où se situe le siège social de STAFFELBACH DAVID ?
Le siège social de STAFFELBACH DAVID est situé Vers les Bois, 74540 Chapeiry.
STAFFELBACH DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, STAFFELBACH DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STAFFELBACH DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STAFFELBACH DAVID.
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