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STAFFELBACH DAVID

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Siren531 183 523Entrepreneur individuel74540 CHAPEIRYCréée le 01 janvier 2009

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 531 183 523, STAFFELBACH DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Elle est domiciliée Vers les Bois, 74540 Chapeiry. STAFFELBACH DAVID relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de STAFFELBACH DAVID

Dénomination
STAFFELBACH DAVID
SIREN
531 183 523
SIRET (siège)
531 183 523 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49531183523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 183 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
VERS LES BOIS, 74540, CHAPEIRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STAFFELBACH DAVID

Élevage d'autres animaux

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Établissements de STAFFELBACH DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74540 CHAPEIRYSiègeActif

    531 183 523 00012 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0149Z

Conformité de STAFFELBACH DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STAFFELBACH DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STAFFELBACH DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STAFFELBACH DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur STAFFELBACH DAVID

Quel est le numéro SIREN de STAFFELBACH DAVID ?

Le numéro SIREN de STAFFELBACH DAVID est 531 183 523. Le SIRET de son siège social est 531 183 523 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49531183523.

Où se situe le siège social de STAFFELBACH DAVID ?

Le siège social de STAFFELBACH DAVID est situé Vers les Bois, 74540 Chapeiry.

STAFFELBACH DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, STAFFELBACH DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STAFFELBACH DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STAFFELBACH DAVID.