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STAHL BERNARD

Active
Siren353 616 717Entrepreneur individuel67870 BISCHOFFSHEIMCréée le 21 février 1990
2 procédures collectives clôturées, la dernière en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 353 616 717, STAHL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 21 février 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue Principale Bischoffsheim, 67870 Bischoffsheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 158C.

Fiche d'identité de STAHL BERNARD

Dénomination
STAHL BERNARD
SIREN
353 616 717
SIRET (siège)
353 616 717 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60353616717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 616 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
21 février 1990
Siège social
46 RUE PRINCIPALE BISCHOFFSHEIM, 67870, BISCHOFFSHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STAHL BERNARD

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Établissements de STAHL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 67870 BISCHOFFSHEIMSiègeFermé

    353 616 717 00016 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 158C

Conformité de STAHL BERNARD

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour STAHL BERNARD. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 décembre 2008 · publié le 01 novembre 2009 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG n° : 08/00050

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 décembre 2008 · publié le 01 novembre 2009 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG n° : 08/00049

Aucune mention de STAHL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STAHL BERNARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG n° : 08/00049

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG n° : 08/00050

  1. création

    Date d'effet : 21 février 1990

Questions fréquentes sur STAHL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de STAHL BERNARD ?

Le numéro SIREN de STAHL BERNARD est 353 616 717. Le SIRET de son siège social est 353 616 717 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60353616717.

Où se situe le siège social de STAHL BERNARD ?

Le siège social de STAHL BERNARD est situé 46 rue Principale Bischoffsheim, 67870 Bischoffsheim.

STAHL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, STAHL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STAHL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. STAHL BERNARD a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 16 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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