STAM SYSTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 753 531 748, STAM SYSTEM est une SARL créée le 26 septembre 2012. Elle est domiciliée RUE rue des Carriers, 14123 Fleury-sur-Orne. L'entreprise déclare le code NAF 4332B comme activité principale. PETER JEANNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de STAM SYSTEM
INSEE- Dénomination
- STAM SYSTEM
- SIREN
- 753 531 748
- SIRET (siège)
- 753 531 748 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR71753531748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 531 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4332B
- Date de création
- 26 septembre 2012
- Siège social
- RUE rue des Carriers, 14123, Fleury-sur-Orne
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de STAM SYSTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STAM SYSTEM
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2019
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de septembre 2012 à octobre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de STAM SYSTEM
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 14123 Fleury-sur-OrneSiègeFermé
753 531 748 00030 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 4332B
- 14123 CORMELLES-LE-ROYALFermé
753 531 748 00014 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 4332B
- 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRFermé
753 531 748 00022 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 4332B
Documents juridiques de STAM SYSTEM
INPIComptes annuels de STAM SYSTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STAM SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STAM SYSTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STAM SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne STAM SYSTEM. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 16 mai 2025 · N° 24/03096
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STAM SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STAM SYSTEM
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Gérant : JEANNE Peter, Guy, Denis
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Gérant : KOSELA Pascal, Christian Gérant : JEANNE Peter, Guy, Denis
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Début d'activité : 2012-10-01
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Début d'activité : 2012-10-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2012-09-26
- création
Date d'effet : 26 septembre 2012
Questions fréquentes sur STAM SYSTEM
Quel est le numéro SIREN de STAM SYSTEM ?
Le numéro SIREN de STAM SYSTEM est 753 531 748. Le SIRET de son siège social est 753 531 748 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71753531748.
Qui dirige STAM SYSTEM ?
STAM SYSTEM est dirigée par PETER JEANNE, gérant.
Où se situe le siège social de STAM SYSTEM ?
Le siège social de STAM SYSTEM est situé RUE rue des Carriers, 14123 Fleury-sur-Orne.
STAM SYSTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, STAM SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STAM SYSTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STAM SYSTEM.
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