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791 380 991

Active
Siren791 380 991Entrepreneur individuel ChuellesCréée le 19 février 2025

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 791 380 991

Dénomination
791 380 991
SIREN
791 380 991
SIRET (siège)
791 380 991 00020
N° TVA intracommunautaire
FR85791380991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 380 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
19 février 2025
Siège social
Chuelles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 791 380 991

Création couture

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Dirigeants et représentants de 791 380 991

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 791 380 991

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ChuellesSiègeActif

    791 380 991 00020 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 1413Z

Documents juridiques de 791 380 991

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 février 2025

  • Attestation fiscale

Dépôt du 16 février 2025

  • Attestation fiscale

Conformité de 791 380 991

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 791 380 991. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 791 380 991 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 791 380 991

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2025

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