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STAUFFER DENIS

Active
Siren383 283 736Entrepreneur individuel57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESCréée le 15 octobre 1991

9603Z · Services funéraires

Autre procédure collective - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

STAUFFER DENIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 283 736. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de Briey Sainte Marie aux Chenes, 57255 Sainte-Marie-aux-Chenes. STAUFFER DENIS relève du secteur services funéraires (code NAF 9603Z).

Fiche d'identité de STAUFFER DENIS

Dénomination
STAUFFER DENIS
SIREN
383 283 736
SIRET (siège)
383 283 736 00049
N° TVA intracommunautaire
FR28383283736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 283 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9603Z - Services funéraires
Date de création
15 octobre 1991
Siège social
4 RUE DE BRIEY SAINTE MARIE AUX CHENES, 57255, SAINTE-MARIE-AUX-CHENES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de STAUFFER DENIS

Services funéraires

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Établissements de STAUFFER DENIS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESSiègeFermé

    383 283 736 00049 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 9603Z

  • 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESFermé

    383 283 736 00023 · ouvert le 20 octobre 1999 · NAF 930H

  • 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESFermé

    383 283 736 00031 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 930H

Conformité de STAUFFER DENIS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour STAUFFER DENIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 12 mai 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 12 mai 2016 · publié le 26 mai 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif ; III 06/01044

Dépôt de l'état de collocation

Jugement du 15 mai 2015 · publié le 14 juillet 2015 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

Dépôt de l'état de collocation ; l'état de collocation a été déposé au Tribunal de Grande Instance de Metz ; date de dépôt de l'état de collocation 15 mai 2015 concerne maison jumelée 4, rue de Briey, 57255 Sainte-Marie-aux-chênes ; les contestations sont recevables dans le délai de trente jours a compter de la présente publication auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Metz ; publication légale : Les Affiches Moniteur de 22 mai 2015

Dépôt de l'état de collocation

Jugement du 15 mai 2015 · publié le 14 juillet 2015 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

Dépôt de l'état de collocation ; l'état de collocation a été déposé au Tribunal de Grande Instance de Metz ; date de dépôt de l'état de collocation 15 Mai 2015 concerne maison 2A, Rue des Muguets 57255 Sainte-Marie-aux-Chênes ; les contestations sont recevables dans le délai de trente jours a compter de la présente publication auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Metz ; Publication légale : Les Affiches Moniteur de 22 mai 2015

Aucune mention de STAUFFER DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STAUFFER DENIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 mai 2016 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif ; III 06/01044

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

    Dépôt de l'état de collocation · Jugement du 15 mai 2015 · Dépôt de l'état de collocation ; l'état de collocation a été déposé au Tribunal de Grande Instance de Metz ; date de dépôt de l'état de collocation 15 Mai 2015 concerne maison 2A, Rue des Muguets 57255 Sainte-Marie-aux-Chênes ; les contestations sont recevables dans le délai de trente jours a compter de la présente publication auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Metz ; Publication légale : Les Affiches Moniteur de 22 mai 2015

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

    Dépôt de l'état de collocation · Jugement du 15 mai 2015 · Dépôt de l'état de collocation ; l'état de collocation a été déposé au Tribunal de Grande Instance de Metz ; date de dépôt de l'état de collocation 15 mai 2015 concerne maison jumelée 4, rue de Briey, 57255 Sainte-Marie-aux-chênes ; les contestations sont recevables dans le délai de trente jours a compter de la présente publication auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Metz ; publication légale : Les Affiches Moniteur de 22 mai 2015

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1991

Questions fréquentes sur STAUFFER DENIS

Quel est le numéro SIREN de STAUFFER DENIS ?

Le numéro SIREN de STAUFFER DENIS est 383 283 736. Le SIRET de son siège social est 383 283 736 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28383283736.

Où se situe le siège social de STAUFFER DENIS ?

Le siège social de STAUFFER DENIS est situé 4 rue de Briey Sainte Marie aux Chenes, 57255 Sainte-Marie-aux-Chenes.

STAUFFER DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, STAUFFER DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STAUFFER DENIS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. STAUFFER DENIS a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 12 mai 2016 pour insuffisance d'actif.

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