STAUFFER FRANCIS
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Enregistré sous le numéro SIREN 413 327 909, STAUFFER FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1990. Son siège social est situé L'Etre Foret les Perriers, 61400 Le Pin-la-Garenne. STAUFFER FRANCIS relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de STAUFFER FRANCIS
INSEE- Dénomination
- STAUFFER FRANCIS
- SIREN
- 413 327 909
- SIRET (siège)
- 413 327 909 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR50413327909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 327 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 31 décembre 1990
- Siège social
- L'ETRE FORET LES PERRIERS, 61400, LE PIN-LA-GARENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de STAUFFER FRANCIS
Ingénierie, études techniques
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Établissements de STAUFFER FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 61400 LE PIN-LA-GARENNESiègeActif
413 327 909 00029 · ouvert le 02 juin 2009 · NAF 7112B
- 61130 BELFORET-EN-PERCHEFermé
413 327 909 00011 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 011A
Conformité de STAUFFER FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STAUFFER FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de STAUFFER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de STAUFFER FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1990
Questions fréquentes sur STAUFFER FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de STAUFFER FRANCIS ?
Le numéro SIREN de STAUFFER FRANCIS est 413 327 909. Le SIRET de son siège social est 413 327 909 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50413327909.
Où se situe le siège social de STAUFFER FRANCIS ?
Le siège social de STAUFFER FRANCIS est situé L'Etre Foret les Perriers, 61400 Le Pin-la-Garenne.
STAUFFER FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, STAUFFER FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STAUFFER FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STAUFFER FRANCIS.
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