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STAUFFER PASCAL

Active
Siren440 384 030Entrepreneur individuel57800 FREYMING MERLEBACHCréée le 09 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

STAUFFER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2002, identifié par le SIREN 440 384 030. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 B av Roosevelt Freyming Merlebach, 57800 Freyming Merlebach. L'entreprise déclare le code NAF 4726Z comme activité principale.

Fiche d'identité de STAUFFER PASCAL

Dénomination
STAUFFER PASCAL
SIREN
440 384 030
SIRET (siège)
440 384 030 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74440384030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 384 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
09 janvier 2002
Siège social
47 B AV ROOSEVELT FREYMING MERLEBACH, 57800, FREYMING MERLEBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STAUFFER PASCAL

PAPETERIE, LIBRAIRIE, JOURNAUX, JOUETS, CADEAUX, CONFISERIE, BIMBELOTERIE, CONCESSION LOTO.

Finances de STAUFFER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STAUFFER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STAUFFER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57800 FREYMING MERLEBACHSiègeActif

    440 384 030 00019 · ouvert le 09 janvier 2002 · NAF 4726Z

Documents juridiques de STAUFFER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de STAUFFER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STAUFFER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STAUFFER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STAUFFER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STAUFFER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STAUFFER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2002

Questions fréquentes sur STAUFFER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de STAUFFER PASCAL ?

Le numéro SIREN de STAUFFER PASCAL est 440 384 030. Le SIRET de son siège social est 440 384 030 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74440384030.

Où se situe le siège social de STAUFFER PASCAL ?

Le siège social de STAUFFER PASCAL est situé 47 B av Roosevelt Freyming Merlebach, 57800 Freyming Merlebach.

STAUFFER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, STAUFFER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STAUFFER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STAUFFER PASCAL.

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