STC RESTAURANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 310 513, STC RESTAURANT est une SARL créée le 2 juin 2006. Elle est domiciliée Pl Louis de la Bardonnie Angle rue Paul Bert, 24100 Bergerac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. STEPHANE CUZIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de STC RESTAURANT
INSEE- Dénomination
- STC RESTAURANT
- SIREN
- 490 310 513
- SIRET (siège)
- 490 310 513 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR77490310513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 310 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 02 juin 2006
- Siège social
- PL LOUIS DE LA BARDONNIE ANGLE RUE PAUL BERT, 24100, BERGERAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STC RESTAURANT
Restauration.
Finances de STC RESTAURANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STC RESTAURANT
INSEEÉtablissements de STC RESTAURANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24100 BERGERACSiègeActif
490 310 513 00018 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 5610A
Documents juridiques de STC RESTAURANT
INPIComptes annuels de STC RESTAURANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STC RESTAURANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STC RESTAURANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STC RESTAURANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne STC RESTAURANT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/01826
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STC RESTAURANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STC RESTAURANT
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac
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Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac
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Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- création
Date d'effet : 02 juin 2006
Marques déposées par STC RESTAURANT
INPISTC RESTAURANT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeLA TABLE DU MARCHE COUVERT
N° 3963053 · Déposée le 22 novembre 2012 · Marque verbale
Classes 30, 33, 43
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur STC RESTAURANT
Quel est le numéro SIREN de STC RESTAURANT ?
Le numéro SIREN de STC RESTAURANT est 490 310 513. Le SIRET de son siège social est 490 310 513 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77490310513.
Qui dirige STC RESTAURANT ?
STC RESTAURANT est dirigée par STEPHANE CUZIN, gérant.
Où se situe le siège social de STC RESTAURANT ?
Le siège social de STC RESTAURANT est situé Pl Louis de la Bardonnie Angle rue Paul Bert, 24100 Bergerac.
STC RESTAURANT est-elle toujours en activité ?
Oui, STC RESTAURANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STC RESTAURANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STC RESTAURANT.
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