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STE ART MODA

Active
Siren444 231 286Société étrangère VIA CARLO LEVI MERCATALECréée le 01 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

STE ART MODA est une société étrangère immatriculée le 1er juin 1993 sous le numéro SIREN 444 231 286. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 50024 Val Di Pesa, Via Carlo Levi Mercatale. L'entreprise déclare le code NAF 4772B comme activité principale.

Fiche d'identité de STE ART MODA

Dénomination
STE ART MODA
SIREN
444 231 286
SIRET (siège)
444 231 286 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06444231286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 231 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4772B
Date de création
01 juin 1993
Siège social
16 50024 VAL DI PESA, VIA CARLO LEVI MERCATALE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de STE ART MODA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STE ART MODA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STE ART MODA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VIA CARLO LEVI MERCATALESiègeActif

    444 231 286 00014 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 4772B

Documents juridiques de STE ART MODA

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de STE ART MODA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STE ART MODA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STE ART MODA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STE ART MODA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STE ART MODA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STE ART MODA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STE ART MODA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1993

Questions fréquentes sur STE ART MODA

Quel est le numéro SIREN de STE ART MODA ?

Le numéro SIREN de STE ART MODA est 444 231 286. Le SIRET de son siège social est 444 231 286 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06444231286.

Où se situe le siège social de STE ART MODA ?

Le siège social de STE ART MODA est situé 16 50024 Val Di Pesa, Via Carlo Levi Mercatale.

STE ART MODA est-elle toujours en activité ?

Oui, STE ART MODA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STE ART MODA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STE ART MODA.

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