STE CHRYSALIDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
STE CHRYSALIDE est une SARL immatriculée le 16 décembre 1992 sous le numéro SIREN 390 113 306. Le siège social de l'entreprise se trouve Clos les Marguerites Ch de Farette, 84400 Apt. L'entreprise déclare le code NAF 524A comme activité principale.
Fiche d'identité de STE CHRYSALIDE
INSEE- Dénomination
- STE CHRYSALIDE
- SIREN
- 390 113 306
- SIRET (siège)
- 390 113 306 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR10390113306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 113 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524A
- Date de création
- 16 décembre 1992
- Siège social
- CLOS LES MARGUERITES CH DE FARETTE, 84400, APT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de STE CHRYSALIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STE CHRYSALIDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de STE CHRYSALIDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84400 APTSiègeFermé
390 113 306 00018 · ouvert le 16 décembre 1992 · NAF 524A
Documents juridiques de STE CHRYSALIDE
INPIComptes annuels de STE CHRYSALIDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STE CHRYSALIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STE CHRYSALIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STE CHRYSALIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
34 décisions de justice publiées en open data mentionnent STE CHRYSALIDE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P16 Aud civile prox 7
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/05170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026002859
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 09 mars 2026 · N° 2025005220
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le rétablissement personnel sans LJ
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 février 2026 · N° 24/01765
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00062
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3.1 chb sociale du TASS
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24/00194
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/01684
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 12 septembre 2025 · N° 21/15579
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 04 juillet 2025 · N° 22/02228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 19 mai 2025 · N° 2025009352
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 20 mars 2025 · N° 19/12062
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 février 2025 · N° 23-21.003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/03458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 19 mars 2024 · N° 22/05534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 15 mars 2024 · N° 19/19079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 06 juin 2023 · N° 23/00344
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 09 mai 2023 · N° 21/02516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 08 février 2023 · N° 21/00866
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 20 janvier 2023 · N° 22/00005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 08 novembre 2022 · N° 19/04535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 08 novembre 2022 · N° 19/04533
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 février 2021 · N° 19-13.465
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-11.317
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Cour d'appel, 9e Chambre B
Décision du 26 janvier 2018 · N° 15/11636
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 2016 · N° 15-16.519
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Cour d'appel, 9e Chambre A
Décision du 25 novembre 2016 · N° 14/19992
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 08 janvier 2015 · N° 13/02506
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 2006 · N° 04-48.074
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 2003 · N° 02-42.852
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 avril 2002 · N° 99-40.422
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 2000 · N° 98-45.165
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 1996 · N° 94-44.189
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 1994 · N° 93-40.046
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mai 1993 · N° 92-60.384
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STE CHRYSALIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STE CHRYSALIDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 décembre 1992
Questions fréquentes sur STE CHRYSALIDE
Quel est le numéro SIREN de STE CHRYSALIDE ?
Le numéro SIREN de STE CHRYSALIDE est 390 113 306. Le SIRET de son siège social est 390 113 306 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10390113306.
Où se situe le siège social de STE CHRYSALIDE ?
Le siège social de STE CHRYSALIDE est situé Clos les Marguerites Ch de Farette, 84400 Apt.
STE CHRYSALIDE est-elle toujours en activité ?
Oui, STE CHRYSALIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STE CHRYSALIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STE CHRYSALIDE.
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