STE CIVILE HYSOPE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 609,8 €
STE CIVILE HYSOPE est une société civile immatriculée le 2 septembre 1985 sous le numéro SIREN 333 392 298. Elle est domiciliée Ceffia Ceffia, 39240 Aromas. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). GUY FUINEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de STE CIVILE HYSOPE
INSEE- Dénomination
- STE CIVILE HYSOPE
- SIREN
- 333 392 298
- SIRET (siège)
- 333 392 298 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR12333392298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 392 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 02 septembre 1985
- Siège social
- CEFFIA CEFFIA, 39240, AROMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STE CIVILE HYSOPE
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Finances de STE CIVILE HYSOPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de STE CIVILE HYSOPE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39240 AROMASSiègeActif
333 392 298 00019 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 0111Z
Documents juridiques de STE CIVILE HYSOPE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de STE CIVILE HYSOPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STE CIVILE HYSOPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent STE CIVILE HYSOPE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 avril 2017 · N° 16-15.177
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 14 janvier 2016 · N° 14/21699
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 98-11.658
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STE CIVILE HYSOPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de STE CIVILE HYSOPE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 septembre 1985
Questions fréquentes sur STE CIVILE HYSOPE
Quel est le numéro SIREN de STE CIVILE HYSOPE ?
Le numéro SIREN de STE CIVILE HYSOPE est 333 392 298. Le SIRET de son siège social est 333 392 298 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12333392298.
Qui dirige STE CIVILE HYSOPE ?
STE CIVILE HYSOPE est dirigée par GUY FUINEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de STE CIVILE HYSOPE ?
Le siège social de STE CIVILE HYSOPE est situé Ceffia Ceffia, 39240 Aromas.
STE CIVILE HYSOPE est-elle toujours en activité ?
Oui, STE CIVILE HYSOPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STE CIVILE HYSOPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STE CIVILE HYSOPE.
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