STE KONTRON MODULAR COMPUTERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 824 556, STE KONTRON MODULAR COMPUTERS est une société étrangère créée le 1er janvier 2003. Son siège social est situé Wemmel, Be 1780 Koning Albert 1. L'entreprise déclare le code NAF 2611Z comme activité principale.
Fiche d'identité de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS
INSEE- Dénomination
- STE KONTRON MODULAR COMPUTERS
- SIREN
- 449 824 556
- SIRET (siège)
- 449 824 556 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77449824556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 824 556
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 2611Z
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- WEMMEL, BE 1780 KONING ALBERT 1
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BE 1780 KONING ALBERT 1SiègeActif
449 824 556 00012 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 2611Z
- 78350 JOUY-EN-JOSASFermé
449 824 556 00020 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 321C
Documents juridiques de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STE KONTRON MODULAR COMPUTERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STE KONTRON MODULAR COMPUTERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent STE KONTRON MODULAR COMPUTERS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 16 mai 2025 · N° 21/06164
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 février 2025 · N° 23-20.982
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 24 janvier 2025 · N° 23/09851
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 07 juillet 2023 · N° 19/15004
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 janvier 2023 · N° 21-16.804
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
Questions fréquentes sur STE KONTRON MODULAR COMPUTERS
Quel est le numéro SIREN de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS ?
Le numéro SIREN de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS est 449 824 556. Le SIRET de son siège social est 449 824 556 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77449824556.
Où se situe le siège social de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS ?
Le siège social de STE KONTRON MODULAR COMPUTERS est situé Wemmel, Be 1780 Koning Albert 1.
STE KONTRON MODULAR COMPUTERS est-elle toujours en activité ?
Oui, STE KONTRON MODULAR COMPUTERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STE KONTRON MODULAR COMPUTERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STE KONTRON MODULAR COMPUTERS.
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