STELA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
STELA est une SCI immatriculée le 15 février 2002 sous le numéro SIREN 440 886 463. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 Rte de Bourg, 01750 Replonges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANE LAY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de STELA
INSEE- Dénomination
- STELA
- SIREN
- 440 886 463
- SIRET (siège)
- 440 886 463 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR90440886463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 886 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 2002
- Siège social
- 65 RTE DE BOURG, 01750, REPLONGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STELA
L'ACQUISITION DE BATIMENTS OU TERRAINS, LA CONSTRUCTION SUR CES TERRAINS, LA LOCATION ET LA GESTION DE CES BIENS, LA PRISE EN LOCATION DE BATIMENTS PAR CREDIT BAIL ET LA SOUS LOCATION.
Finances de STELA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STELA
INSEEholdlay
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de STELA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01750 REPLONGESSiègeActif
440 886 463 00015 · ouvert le 06 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de STELA
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de STELA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STELA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent STELA. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 09 octobre 2025 · N° 21/15722
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 17
Décision du 05 juin 2025 · N° 2024F00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/03262
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 09 février 2023 · N° 20/03365
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 26 octobre 2022 · N° 22/04467
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 juillet 2021 · N° 20-15.669
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 12 mars 2020 · N° 17/20362
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 mai 1994 · N° 92-21.118
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STELA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
LAY Bernard nom d'usage : LAY n'est plus gérant. LAY Bernard nom d'usage : LAY n'est plus Associé indéfiniment responsable
- création
Date d'effet : 15 février 2002
Questions fréquentes sur STELA
Quel est le numéro SIREN de STELA ?
Le numéro SIREN de STELA est 440 886 463. Le SIRET de son siège social est 440 886 463 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90440886463.
Qui dirige STELA ?
STELA est dirigée par STEPHANE LAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de STELA ?
Le siège social de STELA est situé 65 Rte de Bourg, 01750 Replonges.
STELA est-elle toujours en activité ?
Oui, STELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STELA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STELA.
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