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STELA

Active
Siren449 327 410SCI06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 16 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

STELA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 327 410. Son siège social est situé 111 Rte de Tiragon, 06370 Mouans-Sartoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par STEPHAN CARNEVALI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de STELA

Dénomination
STELA
SIREN
449 327 410
SIRET (siège)
449 327 410 00022
N° TVA intracommunautaire
FR14449327410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 327 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 juillet 2003
Siège social
111 RTE DE TIRAGON, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STELA

Acquisition gestion location de biens immobiliers

Finances de STELA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STELA

V

VALFAN

Autre

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2018

SC

STEPHAN CARNEVALI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de STELA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif

    449 327 410 00022 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 6820A

  • 06110 LE CANNETFermé

    449 327 410 00014 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de STELA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de STELA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent STELA. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STELA

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Gérant Associé : CARNEVALI Stephan David modification le 15 Mai 2018 ; Associé : VALFAN en fonction le 06 Avril 2018

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2003

Questions fréquentes sur STELA

Quel est le numéro SIREN de STELA ?

Le numéro SIREN de STELA est 449 327 410. Le SIRET de son siège social est 449 327 410 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14449327410.

Qui dirige STELA ?

STELA est dirigée par STEPHAN CARNEVALI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de STELA ?

Le siège social de STELA est situé 111 Rte de Tiragon, 06370 Mouans-Sartoux.

STELA est-elle toujours en activité ?

Oui, STELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STELA.

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