STELLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
STELLY est une SAS immatriculée le 31 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 440 246. Son siège social est situé 167 PRO 167 promenade des Flots Bleus, 06700 Saint-Laurent-du-Var. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. FRANCIS RAOUL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de STELLY
INSEE- Dénomination
- STELLY
- SIREN
- 432 440 246
- SIRET (siège)
- 432 440 246 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR70432440246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 440 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 31 juillet 2000
- Siège social
- 167 PRO 167 promenade des Flots Bleus, 06700, Saint-Laurent-du-Var
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de STELLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STELLY
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis novembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2011
Président de SAS
En poste depuis novembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2011
CABINET OCCELLI
Commissaire aux comptes suppléant
En poste depuis novembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2011
CABINET JEAN YVES LOUVEL
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis novembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2011
Anciens dirigeants (1)
Président · de mars 2008 à novembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de STELLY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06700 Saint-Laurent-du-VarSiègeFermé
432 440 246 00010 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 5610A
Documents juridiques de STELLY
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de STELLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STELLY
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour STELLY. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 20 septembre 2013 ; liquidation judiciaire prononcée le 21 avril 2015. Clôturée le 22 octobre 2019 pour insuffisance d'actif.
5 jugements et avis publiés
Jugement du 22 octobre 2019 · publié le 31 octobre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 06 janvier 2016 · publié le 28 janvier 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 21 avril 2015 · publié le 05 décembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL GAUTHIER-SOHM représentée par Maître Gilles GAUTHIER 80, route des Lucioles - les Espaces de Sophia - Immeuble Delta - Sophia-Antipolis - 06560 Valbonne , et mettant fin à la mission de l'administrateur Maître Xavier huertas.
Jugement du 19 décembre 2014 · publié le 01 février 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Jugement arrêtant le plan de cession.
Jugement du 20 septembre 2013 · publié le 10 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 16 Septembre 2013 désignant administrateur Maître Xavier Huertas 4, rue de l'Opera - 06359 Nice Cedex 4 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Selarl Gauthier-Sohm 80, route des Lucioles - les Espaces de Sophia - Immeuble Delta - Sophia-Antipolis - 06560 Valbonne . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent STELLY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 1ERE CHAMBRE
Décision du 17 février 2026 · N° 2025F00458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025J01392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 2EME CHAMBRE
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025F00206
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 14 février 2025 · N° 24/00823
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STELLY
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2019-10-22 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 6 janvier 2016 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 21 avril 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL GAUTHIER-SOHM représentée par Maître Gilles GAUTHIER 80, route des Lucioles - les Espaces de Sophia - Immeuble Delta - Sophia-Antipolis - 06560 Valbonne , et mettant fin à la mission de l'administrateur Maître Xavier huertas.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 19 décembre 2014 · Jugement arrêtant le plan de cession.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 20 septembre 2013 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 16 Septembre 2013 désignant administrateur Maître Xavier Huertas 4, rue de l'Opera - 06359 Nice Cedex 4 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Selarl Gauthier-Sohm 80, route des Lucioles - les Espaces de Sophia - Immeuble Delta - Sophia-Antipolis - 06560 Valbonne . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Président : RAOUL Francis Directeur général : VIRLOUVET Gérald Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JEAN YVES LOUVEL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET OCCELLI (SARL)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Président : ANNEBY Joël
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Gérant(e) : ANNEBY Joel.
- création
Date d'effet : 31 juillet 2000
Questions fréquentes sur STELLY
Quel est le numéro SIREN de STELLY ?
Le numéro SIREN de STELLY est 432 440 246. Le SIRET de son siège social est 432 440 246 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70432440246.
Qui dirige STELLY ?
STELLY est dirigée par FRANCIS RAOUL, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de STELLY ?
Le siège social de STELLY est situé 167 PRO 167 promenade des Flots Bleus, 06700 Saint-Laurent-du-Var.
STELLY est-elle toujours en activité ?
Oui, STELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STELLY est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. STELLY a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 octobre 2019 pour insuffisance d'actif.
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