STEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 893 393 702, STEM est une 6540 créée le 27 janvier 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 119 AV de la République, 14800 Deauville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par EMILIEN STEPHAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de STEM
INSEE- Dénomination
- STEM
- SIREN
- 893 393 702
- SIRET (siège)
- 893 393 702 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR17893393702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 393 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 janvier 2021
- Siège social
- 119 AV de la République, 14800, Deauville
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de STEM
L'acquisition de tout immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble.
Finances de STEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STEM
INSEESTEPHAN CORPORATE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 janvier 2021) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 janvier 2021) · 5 ans
Établissements de STEM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 14800 DeauvilleSiègeActif
893 393 702 00020 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 6820B
- 14100 LISIEUXFermé
893 393 702 00012 · ouvert le 22 janvier 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de STEM
INPIComptes annuels de STEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
65 décisions de justice publiées en open data mentionnent STEM. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2025J01361
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00678
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/52014
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/00900
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Tribunal de commerce
Décision du 20 avril 2026 · N° 2026F00087
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Décision du 26 février 2026 · N° 25/06145
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Décision du 06 novembre 2025 · N° J2025000078
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Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 20 octobre 2025 · N° 22/03918
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 02 octobre 2025 · N° 23/06830
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00782
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Tribunal de commerce, contentieux n°2 - audience publique
Décision du 24 juin 2025 · N° 2024021684
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Décision du 17 juin 2025 · N° 23/03386
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Décision du 05 juin 2025 · N° 22/02001
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
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Décision du 03 avril 2025 · N° 25/00097
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 28 mars 2025 · N° 24/00900
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 28 mars 2025 · N° 25/00137
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Décision du 30 octobre 2024 · N° 21/08542
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Décision du 04 juillet 2024 · N° 19/05222
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Décision du 14 mars 2024 · N° 21/00791
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 14 mars 2024 · N° 21/00790
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 14 mars 2024 · N° 21/00789
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 12 octobre 2023 · N° 22/03610
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 20 septembre 2023 · N° 21/01574
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Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 14 septembre 2023 · N° 20/02408
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Décision du 27 avril 2023 · N° 21/02472
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Décision du 31 mars 2023 · N° 21/01880
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Décision du 23 juin 2022 · N° 21/01901
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Décision du 08 octobre 2020 · N° 19-22.203
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 28 février 2019 · N° 16/10970
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 novembre 2018 · N° 17-11.653
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 juin 2018 · N° 17-14.610
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-11.220
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 30 novembre 2016 · N° 14/03980
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Cour d'appel, 17e Chambre
Décision du 09 avril 2013 · N° 12/05142
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Cour d'appel, 17e Chambre
Décision du 12 mars 2013 · N° 12/04934
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mars 2004 · N° 02-41.559
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2001 · N° 99-42.545
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 2000 · N° 98-42.355
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 1999 · N° 97-21.390
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 avril 1997 · N° 95-43.149
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-16.915
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 1995 · N° 92-42.961
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 1995 · N° 94-60.404
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 janvier 1994 · N° 92-10.331
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-43.439
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 novembre 1993 · N° 90-40.327
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 octobre 1991 · N° 88-44.538
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juin 1991 · N° 88-43.305
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 décembre 1990 · N° 88-45.037
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 janvier 1990 · N° 88-18.992
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1989 · N° 86-43.244
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STEM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 janvier 2021
Questions fréquentes sur STEM
Quel est le numéro SIREN de STEM ?
Le numéro SIREN de STEM est 893 393 702. Le SIRET de son siège social est 893 393 702 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17893393702.
Qui dirige STEM ?
STEM est dirigée par EMILIEN STEPHAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de STEM ?
Le siège social de STEM est situé 119 AV de la République, 14800 Deauville.
STEM est-elle toujours en activité ?
Oui, STEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEM.
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