STEMA 2014
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 802 513 267, STEMA 2014 est une SCI créée le 26 mai 2014. Elle est domiciliée 5 bd du General Leclerc, 06240 Beausoleil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE KOVALTCHOUK, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de STEMA 2014
INSEE- Dénomination
- STEMA 2014
- SIREN
- 802 513 267
- SIRET (siège)
- 802 513 267 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR07802513267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 513 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 mai 2014
- Siège social
- 5 BD DU GENERAL LECLERC, 06240, BEAUSOLEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STEMA 2014
Acquisition, location, transformation, construction, administration.
Finances de STEMA 2014
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STEMA 2014
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2024
Anciens dirigeants (1)
Irina Associé : KOVALTCHOUK Oleg Associé : DERIPOVSKAYA Liudmila PETROVA
Gérant Associé · de mai 2014 à janvier 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de STEMA 2014
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06240 BEAUSOLEILSiègeActif
802 513 267 00012 · ouvert le 08 avril 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de STEMA 2014
INPIComptes annuels de STEMA 2014
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEMA 2014. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STEMA 2014
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEMA 2014. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent STEMA 2014. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 30 avril 2026 · N° 21/03480
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 31 janvier 2025 · N° 21/03480
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STEMA 2014 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STEMA 2014
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé indéfiniment responsable : KOVALTCHOUK Stephane ; Associé indéfiniment responsable : KOVALTCHOUK Maxime
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-08
- création
Date d'effet : 26 mai 2014
Questions fréquentes sur STEMA 2014
Quel est le numéro SIREN de STEMA 2014 ?
Le numéro SIREN de STEMA 2014 est 802 513 267. Le SIRET de son siège social est 802 513 267 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07802513267.
Qui dirige STEMA 2014 ?
STEMA 2014 est dirigée par STEPHANE KOVALTCHOUK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de STEMA 2014 ?
Le siège social de STEMA 2014 est situé 5 bd du General Leclerc, 06240 Beausoleil.
STEMA 2014 est-elle toujours en activité ?
Oui, STEMA 2014 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STEMA 2014 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEMA 2014.
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