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STEMA

Active
Siren353 295 454Société civile77140 NonvilleCréée le 07 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

STEMA est une société civile immatriculée le 7 février 1990 sous le numéro SIREN 353 295 454. Le siège social de l'entreprise se trouve Chateau de Nonville, 77140 Nonville. Son activité principale relève du code NAF 703C. PREGIZER HANNS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de STEMA

Dénomination
STEMA
SIREN
353 295 454
SIRET (siège)
353 295 454 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63353295454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 295 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
703C
Date de création
07 février 1990
Siège social
CHATEAU DE NONVILLE , 77140, Nonville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STEMA

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Finances de STEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEMA

P

PREGIZER HANNS

Gérant

Depuis la création (07 février 1990) · 36 ans

Établissements de STEMA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77140 NonvilleSiègeFermé

    353 295 454 00014 · ouvert le 17 mars 1989 · NAF 703C

Documents juridiques de STEMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 1994

  • Acte

Comptes annuels de STEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent STEMA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 1990

Questions fréquentes sur STEMA

Quel est le numéro SIREN de STEMA ?

Le numéro SIREN de STEMA est 353 295 454. Le SIRET de son siège social est 353 295 454 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63353295454.

Qui dirige STEMA ?

STEMA est dirigée par PREGIZER HANNS, gérant.

Où se situe le siège social de STEMA ?

Le siège social de STEMA est situé Chateau de Nonville, 77140 Nonville.

STEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, STEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEMA.

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