CheckersProcédures

STEMA

Active
Siren428 222 780654083400 HYERESCréée le 12 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

STEMA est une 6540 immatriculée le 12 novembre 2012 sous le numéro SIREN 428 222 780. Elle est domiciliée Tra Bagaud, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JEAN-MICHEL LAGNIEZ exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de STEMA

Dénomination
STEMA
SIREN
428 222 780
SIRET (siège)
428 222 780 00028
N° TVA intracommunautaire
FR61428222780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 222 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 novembre 2012
Siège social
TRA BAGAUD, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STEMA

La construction, la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers que la société se propose d'acquérir.

Finances de STEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEMA

JL

JEAN-MICHEL LAGNIEZ

Autre

Depuis la création (12 novembre 2012) · 13 ans

SL

STEPHANIE LAGNIEZ

Autre

Depuis la création (12 novembre 2012) · 13 ans

ML

MARIE-CHARLOTTE LAGNIEZ

Autre

Depuis la création (12 novembre 2012) · 13 ans

Établissements de STEMA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    428 222 780 00028 · ouvert le 15 septembre 1999 · NAF 6820A

  • 34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIEREFermé

    428 222 780 00010 · ouvert le 15 septembre 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de STEMA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de STEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent STEMA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : LAGNIEZ Jean-Michel Associé : LAGNIEZ Marie-Charlotte Associé : LAGNIEZ Stéphanie

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2012

Questions fréquentes sur STEMA

Quel est le numéro SIREN de STEMA ?

Le numéro SIREN de STEMA est 428 222 780. Le SIRET de son siège social est 428 222 780 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61428222780.

Qui dirige STEMA ?

STEMA est dirigée par JEAN-MICHEL LAGNIEZ, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de STEMA ?

Le siège social de STEMA est situé Tra Bagaud, 83400 Hyeres.

STEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, STEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEMA.

Entreprises similaires

Même activité à Hyeres

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Hyeres

Entreprises du même secteur à Hyeres

Entreprises à Hyeres

Toutes les entreprises à Hyeres