STEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
STEMA est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 444 080. Elle est domiciliée 17 LOT LE CLOS DE VESCOVATO ZI de Purettone, 20215 Vescovato. Son activité principale relève du code NAF 4711B. STEPHANE PAOLI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de STEMA
INSEE- Dénomination
- STEMA
- SIREN
- 912 444 080
- SIRET (siège)
- 912 444 080 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR12912444080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 444 080
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 15 avril 2022
- Siège social
- 17 LOT LE CLOS DE VESCOVATO ZI de Purettone, 20215, VESCOVATO
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de STEMA
Alimentation générale (vente de fruits et légumes produits d'épicerie produits laitiers conserves alimentaires produits courants d'entretien) charcuterie boucherie traiteur vente de pain viennoiserie pâtisserie bazar quincaillerie bimbeloterie jouets papeterie ainsi que la vente de poissons crustacés coquillages et tous produits de la mer.
Finances de STEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STEMA
INSEEGérant
Établissements de STEMA
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 20215 VESCOVATOSiègeFermé
912 444 080 00010 · ouvert le 13 avril 2022 · NAF 7010Z
- 20290 BORGOActif
912 444 080 00036 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 7010Z
- 20200 BASTIAActif
912 444 080 00028 · ouvert le 27 juin 2022 · NAF 4711B
Documents juridiques de STEMA
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de STEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent STEMA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026002983
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026P00760
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026P00759
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 30 avril 2026 · N° 21/03480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/05068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/05073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 mars 2026 · N° 2026J00007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 17 mars 2026 · N° 2025F00097
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
Décision du 17 mars 2026 · N° 2025002193
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 19 février 2026 · N° 2025013956
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 janvier 2026 · N° 22/02253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/05071
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/07503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 09 mai 2025 · N° 25/00188
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 mai 2025 · N° 25/51767
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 29 avril 2025 · N° 22/00979
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 20 février 2025 · N° 23/06343
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 31 janvier 2025 · N° 21/03480
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 janvier 2025 · N° 24/00467
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 janvier 2025 · N° 24/00468
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/00411
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 31 décembre 2024 · N° 24/00659
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 27 novembre 2024 · N° 24/00265
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/03673
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 septembre 2023 · N° 22/02253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 06 juillet 2023 · N° 19/07080
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 02 février 2023 · N° 20/00894
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 02 juin 2022 · N° 20/00894
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STEMA
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bastia
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia
UGOLINI Franck Francois nom d'usage : UGOLINI devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bastia
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bastia
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia
Gérant : PAOLI Stéphane
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia
Début d'activité : 2022-06-27
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2022-04-15
- création
Date d'effet : 15 avril 2022
Questions fréquentes sur STEMA
Quel est le numéro SIREN de STEMA ?
Le numéro SIREN de STEMA est 912 444 080. Le SIRET de son siège social est 912 444 080 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12912444080.
Qui dirige STEMA ?
STEMA est dirigée par STEPHANE PAOLI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de STEMA ?
Le siège social de STEMA est situé 17 LOT LE CLOS DE VESCOVATO ZI de Purettone, 20215 Vescovato.
STEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, STEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEMA.
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