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STEMAS

Active
Siren400 081 295Société civile75016 PARISCréée le 22 février 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 k€
Effectif
Non publié

STEMAS est une société civile immatriculée le 22 février 1995 sous le numéro SIREN 400 081 295. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de la Faisanderie, 75016 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par LOUIS COLAS DE MALMUSSE DE CHANALEILLES DE LA SAUMES, gérant.

Fiche d'identité de STEMAS

Dénomination
STEMAS
SIREN
400 081 295
SIRET (siège)
400 081 295 00018
N° TVA intracommunautaire
FR41400081295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 081 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 372,04 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 février 1995
Siège social
14 RUE DE LA FAISANDERIE, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STEMAS

L'ACQUISITION ET LA GESTION D'UN BIEN IMMOBILIER

Finances de STEMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de STEMAS

LC

LOUIS COLAS DE MALMUSSE DE CHANALEILLES DE LA SAUMES

Gérant

Depuis la création (22 février 1995) · 31 ans

Établissements de STEMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    400 081 295 00018 · ouvert le 15 février 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de STEMAS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 22 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de STEMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STEMAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 1995

Questions fréquentes sur STEMAS

Quel est le numéro SIREN de STEMAS ?

Le numéro SIREN de STEMAS est 400 081 295. Le SIRET de son siège social est 400 081 295 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41400081295.

Qui dirige STEMAS ?

STEMAS est dirigée par LOUIS COLAS DE MALMUSSE DE CHANALEILLES DE LA SAUMES, gérant.

Où se situe le siège social de STEMAS ?

Le siège social de STEMAS est situé 14 rue de la Faisanderie, 75016 Paris.

STEMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, STEMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEMAS.