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STEMIL 38

Active
Siren791 205 099SNC38140 APPRIEUCréée le 23 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 205 099, STEMIL 38 est une SNC créée le 23 avril 2013. Elle est domiciliée 24 Rte de Lyon, 38140 Apprieu. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. Elle est dirigée par GERALD TERPENT-ORDASSIERE, gérant.

Fiche d'identité de STEMIL 38

Dénomination
STEMIL 38
SIREN
791 205 099
SIRET (siège)
791 205 099 00025
N° TVA intracommunautaire
FR89791205099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 205 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
23 avril 2013
Siège social
24 RTE DE LYON, 38140, APPRIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STEMIL 38

Bar, tabac, presse, rapido, restauration sur place et à emporter.

Finances de STEMIL 38

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEMIL 38

GT

GERALD TERPENT-ORDASSIERE

Gérant

GT

GERALD TERPENT-ORDASSIERE

Autre

KY

KONDEALO YASSIH

Autre

Anciens dirigeants (1)

CT

Christophe nom d'usage : TRESCA. Gérant : TERPENT-ORDASSIERE Gérald Daniel nom d'usage : TERPENT-ORDASSIERE. Associé en nom : TRESCA Christophe nom d'usage : TRESCA. Associé en nom : TERPENT-ORDASSIERE Gérald Daniel nom d'usage : TERPENT-ORDASSIERE TRESCA

Gérant · de avril 2013 à septembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de STEMIL 38

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38140 APPRIEUSiègeActif

    791 205 099 00025 · ouvert le 28 mars 2013 · NAF 5630Z

  • 38140 LA MURETTEFermé

    791 205 099 00017 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de STEMIL 38

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 18 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de STEMIL 38

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEMIL 38. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEMIL 38

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEMIL 38. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STEMIL 38 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEMIL 38 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEMIL 38

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    TRESCA Christophe nom d'usage : TRESCA n'est plus gérant. TRESCA Christophe nom d'usage : TRESCA n'est plus Associé en nom. YASSIH Kondéalo nom d'usage : TERPENT-ORDASSIERE devient gérant. YASSIH Kondéalo nom d'usage : TERPENT-ORDASSIERE devient Associé en nom

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Début d'activité : 2013-04-12

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2013

Questions fréquentes sur STEMIL 38

Quel est le numéro SIREN de STEMIL 38 ?

Le numéro SIREN de STEMIL 38 est 791 205 099. Le SIRET de son siège social est 791 205 099 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89791205099.

Qui dirige STEMIL 38 ?

STEMIL 38 est dirigée par GERALD TERPENT-ORDASSIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de STEMIL 38 ?

Le siège social de STEMIL 38 est situé 24 Rte de Lyon, 38140 Apprieu.

STEMIL 38 est-elle toujours en activité ?

Oui, STEMIL 38 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEMIL 38 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEMIL 38.

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