STEMMELIN FERNAND

Active

Siren798 417 978Entrepreneur individuel68560 HIRSINGUECréée le 01 novembre 2013

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 798 417 978, STEMMELIN FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2013. Elle est domiciliée 15 Rte d'Altkirch, 68560 Hirsingue. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de STEMMELIN FERNAND

INSEE

Dénomination: STEMMELIN FERNAND
SIREN: 798 417 978
SIRET (siège): 798 417 978 00011
N° TVA intracommunautaire: FR63798417978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 417 978
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création: 01 novembre 2013
Siège social: 15 RTE D'ALTKIRCH, 68560, HIRSINGUE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de STEMMELIN FERNAND

Élevage d'autres animaux

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Établissements de STEMMELIN FERNAND

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

68560 HIRSINGUESiègeActif
798 417 978 00011 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 0149Z

Conformité de STEMMELIN FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEMMELIN FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEMMELIN FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STEMMELIN FERNAND

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur STEMMELIN FERNAND

Quel est le numéro SIREN de STEMMELIN FERNAND ?

Le numéro SIREN de STEMMELIN FERNAND est 798 417 978. Le SIRET de son siège social est 798 417 978 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63798417978.

Où se situe le siège social de STEMMELIN FERNAND ?

Le siège social de STEMMELIN FERNAND est situé 15 Rte d'Altkirch, 68560 Hirsingue.