STEMMER SEBASTIEN

Active

Siren982 821 936Entrepreneur individuel31450 FourquevauxCréée le 08 janvier 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 982 821 936, STEMMER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 8 janvier 2024. Elle est domiciliée 3 RUE Jean-paul Laurens, 31450 Fourquevaux. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de STEMMER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: STEMMER SEBASTIEN
SIREN: 982 821 936
SIRET (siège): 982 821 936 00019
N° TVA intracommunautaire: FR82982821936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 982 821 936
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 08 janvier 2024
Siège social: 3 RUE Jean-paul Laurens, 31450, Fourquevaux
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de STEMMER SEBASTIEN

Production et vente de plats cuisinés sur place, à emporter et à livrer . Activité complémentaire Evènementiel.

Finances de STEMMER SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEMMER SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de STEMMER SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31450 FourquevauxSiègeActif
982 821 936 00019 · ouvert le 28 décembre 2023 · NAF 5610C

Documents juridiques de STEMMER SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2023

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de STEMMER SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEMMER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEMMER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEMMER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEMMER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEMMER SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 janvier 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-12-28

03 juillet 2024création
Date d'effet : 08 janvier 2024

Questions fréquentes sur STEMMER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de STEMMER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de STEMMER SEBASTIEN est 982 821 936. Le SIRET de son siège social est 982 821 936 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82982821936.

Où se situe le siège social de STEMMER SEBASTIEN ?

Le siège social de STEMMER SEBASTIEN est situé 3 RUE Jean-paul Laurens, 31450 Fourquevaux.