STEPAL LIMITED
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistrée sous le numéro SIREN 518 114 293, STEPAL LIMITED est une société étrangère créée le 1er novembre 2009. Son siège social est situé 4 rue Galvani, 75017 Paris. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de STEPAL LIMITED
INSEE- Dénomination
- STEPAL LIMITED
- SIREN
- 518 114 293
- SIRET (siège)
- 518 114 293 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR50518114293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 114 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 novembre 2009
- Siège social
- 4 RUE GALVANI, 75017, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de STEPAL LIMITED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STEPAL LIMITED
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de STEPAL LIMITED
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
518 114 293 00021 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 6831Z
- Adresse inconnueActif
518 114 293 00013 · NAF 7010Z
Documents juridiques de STEPAL LIMITED
INPIConformité de STEPAL LIMITED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPAL LIMITED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne STEPAL LIMITED. Elle date de 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mars 2004 · N° 02-15.141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STEPAL LIMITED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de STEPAL LIMITED
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2009-11-13
- création
Date d'effet : 01 novembre 2009
Questions fréquentes sur STEPAL LIMITED
Quel est le numéro SIREN de STEPAL LIMITED ?
Le numéro SIREN de STEPAL LIMITED est 518 114 293. Le SIRET de son siège social est 518 114 293 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50518114293.
Où se situe le siège social de STEPAL LIMITED ?
Le siège social de STEPAL LIMITED est situé 4 rue Galvani, 75017 Paris.
STEPAL LIMITED est-elle toujours en activité ?
Oui, STEPAL LIMITED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STEPAL LIMITED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPAL LIMITED.
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