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STEPHAN

Active
Siren793 242 397SARL31300 TOULOUSECréée le 29 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

STEPHAN est une SARL immatriculée le 29 mai 2013 sous le numéro SIREN 793 242 397. Son siège social est situé 6 Pl Laganne, 31300 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 5610A. La direction est assurée par AMELIE BREARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de STEPHAN

Dénomination
STEPHAN
SIREN
793 242 397
SIRET (siège)
793 242 397 00024
N° TVA intracommunautaire
FR13793242397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 242 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
29 mai 2013
Siège social
6 PL LAGANNE, 31300, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STEPHAN

Restaurant, pizzéria

Finances de STEPHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHAN

AB

AMELIE BREARD

Gérant

Depuis la création (29 mai 2013) · 13 ans

Établissements de STEPHAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    793 242 397 00024 · ouvert le 20 janvier 2014 · NAF 5610A

  • 31150 LESPINASSEFermé

    793 242 397 00016 · ouvert le 27 mai 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de STEPHAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de STEPHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent STEPHAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2014-01-20

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2013

Questions fréquentes sur STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN ?

Le numéro SIREN de STEPHAN est 793 242 397. Le SIRET de son siège social est 793 242 397 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13793242397.

Qui dirige STEPHAN ?

STEPHAN est dirigée par AMELIE BREARD, gérant.

Où se situe le siège social de STEPHAN ?

Le siège social de STEPHAN est situé 6 Pl Laganne, 31300 Toulouse.

STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN.

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