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STEPHAN

Active
Siren834 017 535Société civile44700 ORVAULTCréée le 15 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

STEPHAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2017, identifiée par le SIREN 834 017 535. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Robert Velter, 44700 Orvault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. FREDERIC Stephan exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de STEPHAN

Dénomination
STEPHAN
SIREN
834 017 535
SIRET (siège)
834 017 535 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85834017535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 017 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
15 décembre 2017
Siège social
4 RUE ROBERT VELTER, 44700, ORVAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STEPHAN

Administration et gestion de tous supports de placements financiers et de toutes parts de sociétés civiles immobilières

Finances de STEPHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHAN

SL

SOPHIE Legeay

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2017) · 8 ans

FS

FREDERIC Stephan

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2017) · 8 ans

AS

ARNAUD Stephan

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2017) · 8 ans

MS

MAXIME Stephan

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2017) · 8 ans

Établissements de STEPHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44700 ORVAULTSiègeActif

    834 017 535 00016 · ouvert le 15 décembre 2017 · NAF 6630Z

Documents juridiques de STEPHAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de STEPHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent STEPHAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-15 · Début d'activité : 2017-12-15

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2017

Questions fréquentes sur STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN ?

Le numéro SIREN de STEPHAN est 834 017 535. Le SIRET de son siège social est 834 017 535 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85834017535.

Qui dirige STEPHAN ?

STEPHAN est dirigée par FREDERIC Stephan, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de STEPHAN ?

Le siège social de STEPHAN est situé 4 rue Robert Velter, 44700 Orvault.

STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN.

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