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STEPHAN CAROLE

Active
Siren437 756 281Entrepreneur individuel30220 AIGUES-MORTESCréée le 11 mars 2014

4729Z · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

STEPHAN CAROLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 2014 sous le numéro SIREN 437 756 281. Elle est domiciliée 7 rue de la Republique, 30220 Aigues-Mortes. STEPHAN CAROLE relève du secteur autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (code NAF 4729Z).

Fiche d'identité de STEPHAN CAROLE

Dénomination
STEPHAN CAROLE
SIREN
437 756 281
SIRET (siège)
437 756 281 00030
N° TVA intracommunautaire
FR17437756281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 756 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4729Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Date de création
11 mars 2014
Siège social
7 RUE DE LA REPUBLIQUE, 30220, AIGUES-MORTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STEPHAN CAROLE

FABRICATION ET CONDITIONNEMENT DE MELANGES D'EPICES ET SELS AROMATISES

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Établissements de STEPHAN CAROLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30220 AIGUES-MORTESSiègeActif

    437 756 281 00030 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 4729Z

  • 30220 AIGUES-MORTESFermé

    437 756 281 00022 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 4729Z

Conformité de STEPHAN CAROLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEPHAN CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STEPHAN CAROLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2014

Marques déposées par STEPHAN CAROLE

STEPHAN CAROLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Un été en Camargue

    N° 4220917 · Déposée le 27 octobre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 33 · expirée le 27 octobre 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur STEPHAN CAROLE

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN CAROLE ?

Le numéro SIREN de STEPHAN CAROLE est 437 756 281. Le SIRET de son siège social est 437 756 281 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17437756281.

Où se situe le siège social de STEPHAN CAROLE ?

Le siège social de STEPHAN CAROLE est situé 7 rue de la Republique, 30220 Aigues-Mortes.

STEPHAN CAROLE est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN CAROLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN CAROLE.

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