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STEPHAN DAVID

Active
Siren419 983 622Entrepreneur individuel21250 POUILLY-SUR-SAONECréée le 01 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 419 983 622, STEPHAN DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1998. Son siège social est situé 3 RTE DE BEAUNE 701 le bas des plantes, 21250 Pouilly-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de STEPHAN DAVID

Dénomination
STEPHAN DAVID
SIREN
419 983 622
SIRET (siège)
419 983 622 00038
N° TVA intracommunautaire
FR30419983622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 983 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 octobre 1998
Siège social
3 RTE DE BEAUNE 701 le bas des plantes, 21250, POUILLY-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de STEPHAN DAVID

achat , vente et réparation de ferraille , vente de tous produits alimentaires , élagage

Finances de STEPHAN DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHAN DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STEPHAN DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21250 POUILLY-SUR-SAONESiègeActif

    419 983 622 00038 · ouvert le 03 mai 2010 · NAF 4799A

  • 21200 BEAUNEFermé

    419 983 622 00012 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 4789Z

  • 21200 BEAUNEFermé

    419 983 622 00020 · ouvert le 03 mai 2010 · NAF 4799A

Documents juridiques de STEPHAN DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de STEPHAN DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHAN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHAN DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEPHAN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHAN DAVID

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-10 · Début d'activité : 2010-05-03

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-20 · Début d'activité : 2008-05-19

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1998

Questions fréquentes sur STEPHAN DAVID

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN DAVID ?

Le numéro SIREN de STEPHAN DAVID est 419 983 622. Le SIRET de son siège social est 419 983 622 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30419983622.

Où se situe le siège social de STEPHAN DAVID ?

Le siège social de STEPHAN DAVID est situé 3 RTE DE BEAUNE 701 le bas des plantes, 21250 Pouilly-sur-Saone.

STEPHAN DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN DAVID.

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